Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HERBAUGES
Luc CHOBLET

Numéro de dépôt :
1665473
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/11/1999
DOMAINE DES HERBAUGES de Luc CHOBLET

Présentation de la marque DOMAINE DES HERBAUGES

Déposée le 28 novembre 1989 par Luc CHOBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DES HERBAUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Luc CHOBLET, domicilié(e) "les Herbauges", 44830 BOUAYE - France.

La marque DOMAINE DES HERBAUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HERBAUGES est expirée depuis le 28 novembre 1999.

Luc CHOBLET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES HERBAUGES , CLOS DE LA SENAIGERIE , CLOS DE LA FINE


Luc CHOBLET - "les Herbauges", 44830 BOUAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée